| phoenix | | Membre |  | | 502 messages postés |
|  Posté le 16-09-2005 à 20:16:59   
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Sayamanie
Charte juridique provinciale
Article 1:
La charte juridique Sayamane à pour but d’établir les règles régissant le traitement des criminels à l’intérieur de la province.
Ces règles ont de permettre une meilleure protection des citoyens en prenant des mesures préventives et punitives adéquates pour chaque situation.
Objectifs qui seront atteints grâce à :
- Une surveillance policière efficace et une disposition judicieuse des forces de polices.
- Des sanctions sévères et adaptées à chaque type de délits
Nul n’est sensé ignorer cette charte
Article 2:
Police et sécurité :
Le taux d’insécurité de chaque ville devra être maintenu le plus bas possible, et pour assurer au mieux la sécurité des citoyens celui ci devra être constamment compris entre -8 et -10 !
Il appartient aux commissaires et préfet de veiller à ce qu’il e soit toujours ainsi.
Tous les policiers devront être placés en groupes à des endroits stratégiques pour couvrir tous les points stratégiques de la ville.
Si un policier ou groupe de policier venait à être tué, il devrait être remplacé au plus vite, pour ne pas créer de point faible à la défense des villes…
Toute atteinte à la sécurité de la ville et autre gène envers nos représentant de la loi pourra entraîner des poursuites judiciaires (délit majeur).
Article 3:
Délits et punitions :
Délit mineur : Est considéré comme délit mineur tout délit irréfléchi ou involontaire n’ayant entraîné aucun préjudice (moral, physique ou pécuniaire) tant à un particulier qu’aux collectivités. Les délits mineurs sont punis par 3 jours d’emprisonnements.
Délit majeur : Est considéré comme délit majeur tout délits avec préjudice (moral, physique ou pécuniaire) envers un particulier ou les collectivités. Les délits majeurs sont systématiquement punis d’une ou plusieurs amandes et peuvent également se voir rajouter une ou plusieurs prolongations de peine avec transfert en PHS selon la gravité des actes perpétrés.
Atteinte à la sécurité : Est considérée comme atteinte à la sécurité tout délit nuisant à la grandeur de Notre Sainte mère ou à son empire dans sa globalité (attentats, appels à la révolution et autre…)
Récidive : Un récidiviste s’expose aux sanctions les plus lourdes, la tolérance zéro est de mise !
Tout Multi récidiviste pourra se voir banni de la province, auquel cas sa simple présence entrainera des poursuite!
Torture : La torture étant considérée comme barbare ne devra être utilisée que si elle constitue le seul moyen de retenir un prisonnier dans nos geôles ! Bourgmestre, procureur et gouverneur devront en être avisés en temps utile.
L’appréciation de la catégorie d’un délit reste à l’appréciation des autorités et instances supérieures .
Article 4:
Jugements et avocats :
Aucune libération anticipée ne pourra être accueillie de la part d’un avocat si celui-ci ne présente pas de requête à une instance supérieure (MJ/Gouv/procureur/BM/juge).
Dans le cas contraire le dit avocat s’expose à des sanctions, et pourra être appréhendé sur ordre du gouverneur qui ordonnera des exactions punitives a son encontre !
Caution :
Le montant des cautions dans les prisons de la province est fixé à 1000 (minimum) par jour d’emprisonnement.
Message édité le 17-09-2005 à 12:00:28 par phoenix |
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